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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARLE – PARTICIPATIONS
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MS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MS
MARLE – PARTICIPATIONS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3198688
Date de dépôt :
10/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
10/12/2022
MS de MARLE – PARTICIPATIONS

Présentation de la marque MS

Déposée le 10 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARLE – PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARLE – PARTICIPATIONS domicilié(e) - 52800 - ODIVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 027 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MS est expirée depuis le 10 décembre 2022.

MARLE – PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MARLE SPORTS , MS


MARLE – PARTICIPATIONS, Société à Responsabilité Limitée - 52800 - ODIVAL - France - SIREN 390027407


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 28 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595869 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2013 n°2528255 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-25

Inscription le 11 juin 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°602967 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11

Sacs de sport, malles, valises, mallettes pour le transport de boules de pétanque. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , et plus particulièrement vêtements et chaussures dans le domaine du sport, chapellerie. Sacs de sport.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].